Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMBULANCE JEANNE D'ARC
BFA

Numéro de dépôt :
4601681
Date de dépôt :
24/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2029
AMBULANCE JEANNE D\'ARC de BFA

Présentation de la marque AMBULANCE JEANNE D'ARC

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2019 par BFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMBULANCE JEANNE D'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est BFA domicilié(e) 80 Avenue Leconte de Lisle - 97490 - Sainte Clotilde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Rohan RAJABALY domicilié(e) 62 Boulevard du Chaudron - 97490 - Sainte Clotilde - France.

La marque AMBULANCE JEANNE D'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBULANCE JEANNE D'ARC arrivera à expiration en date du 24 novembre 2029.

BFA a également déposé les autres marques suivantes : AMBULANCE FONTAINE , AMBULANCE ALLIANCE MARIUS , AMBULANCE CALLIANE , TRANSPORT SANITAIRE OUEST , AMBULANCE OUEST EXPRESS , AMBULANCE DE LA POSSESSION , AMBULANCE THIBUR , AMBULANCE DE SAINT PAUL , AMBULANCE DU DOMAINE , AMBULANCE DU PHARE


BFA - 80 Avenue Leconte de Lisle - 97490 - Sainte Clotilde - France


Monsieur Rohan RAJABALY - 62 Boulevard du Chaudron - 97490 - Sainte Clotilde - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Ambulances (Véhicules); Véhicules de transports sanitaires; transport en taxi ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de transports en ambulances; transports; location de véhicules; tous transports sanitaires ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos.